Spécifications sur la clause 72 heures.

Peut-être vous est-il déjà arrivé de consulter la fiche descriptive d’une propriété et de voir qu’il y avait une clause 72 heures (clause de premier refus). Mais en quoi consiste la clause 72 heures exactement ?

Premièrement, cela signifie que le vendeur a accepté une promesse d’achat, mais que cette promesse d’achat n’est pas finale. Il reste au minimum une condition à réaliser par l’acheteur. Dans la plupart des cas, l’acheteur a soumis une promesse d’achat conditionnelle à la vente de sa maison. Le vendeur a accepté cette condition à la promesse d’achat. Le vendeur peut donc continuer à offrir sa maison à d’autres acheteurs potentiels tel que vous. Si vous désirez visiter cette maison, votre courtier immobilier doit vous informer de l’existence de cette clause.

La maison vous plaît, vous décidez de faire une promesse d’achat selon vos conditions (inspection, financement, etc). Dans le cas où le vendeur accepte votre promesse d’achat. Vous devez réaliser vos conditions (faire inspecter la maison, l’acceptation de votre financement, etc). Mais, vous n’êtes pas encore le futur propriétaire. La clause 72 heures de la première offre d’achat entre lice. Les premiers acheteurs recevront un avis de 72 heures de la part du vendeur. Ils ont maintenant 72 heures pour réaliser leur condition (vendre leur propriété par exemple). Il y a deux possibilités: les premiers acheteurs se retirent ou réalisent leur condition (acheter sans vendre leur maison, par exemple). Si les premiers clients se retirent, leur promesse d’achat devienne nulle et non avenue. Également, si le premier acheteur ne répond pas dans les délais de 72 heures, sa promesse d’achat devient nulle et non avenue. Vous serez donc les futurs propriétaires. Par contre, si le premier client réalise ses conditions, c’est lui qui sera le futur propriétaire, tout en démontrant qu’il a la capacité financière d’acheter la maison même si sa maison n’est pas encore vendue.

Il est important de mentionner que l’acheteur doit se rendre raisonnablement disponible pour recevoir l’avis de 72 heures. Si par exemple l’acheteur prévoit s’absenter à l’extérieur de la ville ou du pays, il doit laisser une adresse ou un numéro de téléphone permettant de le joindre. Le courtier immobilier doit pouvoir rejoindre l’acheteur en tout temps. Sinon, si l’avis lui est transmis par télégramme, l’acheteur risque de la recevoir et d’en prendre connaissance trop tard pour y répondre. Si vous êtes ce premier acheteur, la maison de vos rêves pourrait vous glisser entre les doigts.

par Christian Longpré